Mentions légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 2025-11-06

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.
Excessive drinking is harmful to your health. Please drink responsibly.

 

 

 

1. Éditeur – Contact

Le site Internet champagneprinceaxel.com est édité par la société ABP ET ASSOCIES, société à responsabilité limitée (SARL) :
– Capital social : [à compléter] euros
– Numéro d’immatriculation : 529 336 497 R.C.S. Nanterre
– Numéro de TVA intracommunautaire : FR96529336497
– Activité (NAF / APE) : 4725Z – Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
– Date de création : 31 décembre 2010
– Adresse du siège social : 76 Avenue Pierre Lefaucheux, 92100 Boulogne-Billancourt, France
– N° tél : +33 (0) 1 46 21 27 80

 

Directeur de Publication : Axel DE BOURBON PARME.
Pour toute question relative au Site, veuillez envoyer un message via le formulaire de contact ou à l’adresse e-mail contact@[à compléter].com.

 

 

2. Hébergeur

Le Site est hébergé par la société [à compléter], dont le siège social est situé à :
– Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
– Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
– Numéro d’immatriculation : 424 761 419 RCS Lille Métropole

 

 

3. Conditions générales d’utilisation du site internet

L’utilisation du Site par toute personne (ci-après « vous » ou « l’utilisateur »), quel que soit l’objet de sa visite, est régie par les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « Conditions Générales d’Utilisation »).
En accédant et utilisant le Site, vous acceptez sans réserve l’application des Conditions Générales d’Utilisation.
La Société se réserve le droit de modifier et/ou mettre à jour les présentes Conditions Générales d’Utilisation en publiant une nouvelle version sur son Site.

 

 

4. Navigation sur le site

 

4.1 Accès au Site

Les matériels et logiciels nécessaires pour l’accès à Internet et au Site relèvent de la responsabilité des utilisateurs du Site. La Société se réserve le droit, à sa seule discrétion, de suspendre ou mettre fin à l’accès à tout ou partie du Site, de son contenu ou services proposés, sans notification préalable et, dans la mesure où la loi le permet, sans que cela puisse donner lieu à une quelconque indemnisation.

 

4.2 Liens hypertextes

Le Site peut présenter des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où la Société ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne saurait être tenue responsable du contenu, publicités, produits, services ou tout autre élément disponible sur ces sites ou sources externes.

 

4.3 Comportement des utilisateurs

Chaque utilisateur du Site garantit :
– avoir l’âge légal requis pour consommer et/ou acheter de l’alcool selon la législation en vigueur dans son lieu de résidence ;
– utiliser le Site à des fins licites, à l’exclusion de toute utilisation commerciale, sauf accord écrit et préalable de la Société ;
– fournir des données exactes, sincères et à jour.

Il est interdit à l’utilisateur d’agir ou prétendre agir au nom et/ou pour le compte de la Société sans autorisation.
Les utilisateurs doivent avoir un comportement responsable, licite, courtois et respectueux.

 

4.4 Contenu publié par les utilisateurs

Les utilisateurs du Site sont seuls responsables des contenus qu’ils publient. La Société ne cautionne aucun contenu et décline toute responsabilité relative à ces publications.

 

4.5 Signaler un contenu inapproprié

Les utilisateurs peuvent signaler tout contenu inapproprié en envoyant un message via le formulaire de contact ou à l’adresse e-mail : .

 

5. Protection du contenu du site

 

5.1 Contenu de la société

Le Site et chacun des éléments qui le composent (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de la Société ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.
Toute reproduction ou utilisation à des fins commerciales est interdite.

 

5.2 Bases de données

Les bases de données figurant sur le Site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle.

 

5.3 Marques et logos

Les marques et logos figurant sur le Site sont la propriété de la Société ou de tiers. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

 

6. Données personnelles

La Société veille à la protection des données personnelles transmises par les utilisateurs. Pour plus d’informations, consultez la Charte des données personnelles & cookies accessible sur le Site.

 

7. Responsabilité

La Société ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations présentes sur le Site.
Dans la mesure où la loi le permet, elle décline toute responsabilité notamment en cas :
– d’interruption du Site ;
– de bogues, virus ou erreurs ;
– d’inexactitude ou omission ;
– de dommages résultant d’intrusions frauduleuses de tiers.

 

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les Conditions Générales d’Utilisation, ainsi que la Charte des données personnelles & cookies, sont régies par le droit français.
Tout différend relève de la compétence exclusive des tribunaux de Nanterre, sauf disposition légale impérative contraire.

Ce site est destiné exclusivement aux personnes majeures.

Veuillez confirmer votre année de naissance.


This website is intended for adults only.

Please confirm your year of birth.